Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DU NORD – S.E.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BOUTIQUE EAUX DU NORD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DU NORD – S.E.N domicilié(e) 217 Boulevard de la Liberté,59000 LILLE - 59000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE EAUX DU NORD est expirée depuis le 24 octobre 2017.
SOCIETE DES EAUX DU NORD – S.E.N a également déposé les autres marques suivantes : LES EAUX DU NORD , SEN , OTIPIK
SOCIETE DES EAUX DU NORD – S.E.N. Société Anonyme - 217 Boulevard de la Liberté,59000 LILLE - 59000 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; eau distillée, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, produit pour le traitement des eaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
– produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; eaux thermales, eaux minérales à usage médical, sels d'eaux minérales ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; indicateur de niveau d'eau, détecteurs de fuite d'eau, coupe-circuit, systèmes d'alarme ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de conduites d'eau, installations pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, installations pour le refroidissement et/ou l'approvisionnement de l'eau, refroidisseurs et/ou réservoirs d'eau, robinetterie et/ou mélangeurs pour l'eau.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle, bouteilles, gourdes, carafes, notamment isolantes.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit, de table, et de voyage.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultations en matière d'assurance, financière, monétaire, immobilière ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de liquidation d'entreprises ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière [estimation] ; gérance d'immeuble, gestion de lieux d'exposition [gérance de biens immobiliers] ; location d'appartements, d'exploitations agricoles et de bureaux [immobilier].
Télécommunications ; agences de presse et d'informations [nouvelles] ; communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; location d'appareils et télécommunications, de matériels pour la transmission de messages, du son ou des images.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, eau, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.
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